PRÉSENTATION DE L'ÉTABLISSEMENT

Créée en 1925, la clinique, située en plein centre de Nice, a été rattachée au Groupe Saint GEORGE en 1993. Cette clinique médicochirurgicale comprend 125 lits et places (104 lits de chirurgie dont 6 lits de soins continus, 6 places en chirurgie ambulatoire et 15 lits de médecine).
Des extensions successives et des travaux réguliers de modernisation ont permis de la positionner au meilleur niveau tant sur le plan hospitalier que sur le plan technique. La chirurgie et la médecine, sont les deux principales activités de la clinique.
Le respect des droits du patient est un des axes majeurs de l’établissement. Cela se traduit par un accueil personnalisé respectant la confidentialité du bureau des admissions jusqu’aux services de soins.

L’informatisation du dossier du patient et notamment du circuit du médicament est en cours de déploiement depuis 2007.
L’organisation du bloc opératoire est fonctionnelle, associe les différents professionnels et permet une prise en charge optimale et sécurisée du patient.
Le CLIN (lutte contre les infections nosocomiales) avec sa représentation par l’équipe opérationnelle d’hygiène s’implique sur tous les secteurs d’activité de la clinique. La lutte contre la douleur, quelque soit sa forme, est une des priorités de notre établissement : douleur post-opératoire, douleur chronique mais aussi le douleur induite par les soins…
La maîtrise des risques passe par la mise en place effective des vigilances corrélées au sein du comité des vigilances et de gestion des risques qui se réunit de manière hebdomadaire.

L’activité DE SOINS s’organise autour dE spécialités médicochirurgicaleS

La chirurgie et la médecine, sont les deux principaux pôles d'activités de la clinique :

• spécialités chirurgicales : chirurgie orthopédique, digestive…
• spécialités médicochirurgicales : urologie, ophtalmologie, ORL, gynécologie…
• chirurgie plastique et reconstructrice
• spécialités médicales : gérontologie, gastroentérologie…

Les patients bénéficient selon leurs besoins de soins de kinésithérapie 7 jours sur 7. En cas de besoin spécifique, il peut être fait appel à une psychologue.

Équipements

La clinique met à la disposition de ses correspondants médicaux et des patients :

• Services d’hospitalisation :
• 1 service de chirurgie orthopédique ;
• 1 service de chirurgie générale (viscéral, urologie, bariatrique, gynécologie…) ;
• 1 service de Médecine polyvalente court séjour à orientation gériatrique, acceptant les patients en fin de vie ;
• 1 service de soins continus.
• Un service ambulatoire (hospitalisation de moins de 24 heures)
• Deux blocs opératoires regroupant 7 salles d’opération :
• 5 salles d’opération hyperaseptiques équipées d’un flux laminaire avec box de pré anesthésie ;
• 2 salles d’opération hyperaseptiques pour la chirurgie ambulatoire équipées d’un flux laminaire avec box de pré-anesthésie ;
• 2 salles de surveillance post-interventionnelle (12 postes au total) ;
• 1 service de stérilisation centrale.
• Service d’endoscopie digestive :
• 2 salles d’examen équipées ;
• 1 salle de traitement des endoscopes (coloscopes et fibroscopes).
• Service de radiologie :
• 2 salles équipées d’une table télécommandée et ampli de brillance ;
• 1 salle d’échographie.
• Autres locaux :
• 1 lithotripteur extra-corporel pour le traitement des lithiases urinaires ;
• 1 service de consultations externes : petite chirurgie, soins externes…

Près de 70 % des chambres, en service de soins, sont des chambres particulières.

L'établissement est en cours d'instruction auprès de l'ARS d'une demande d'avis pour l'ouverture d'une maison médicale.
Dès que le SROS le permettra (contrairement à la version actuelle du SROS PACA 2006-2011) la clinique Saint ANTOINE fera une demande d'autorisation d'équipement d'un scanner ou d'un appareil à IRM conformément à son projet de développement de l'offre de soins.

 

L'OFFRE DE SOINS

NOS VALEURS

La clinique Saint ANTOINE comme tous les établissements du Groupe Saint GEORGE est engagée, sur la base de valeurs fortes clairement affichées, par la devise suivante :

« Le patient dans le cœur et l’excellence en tête »

NOS ENGAGEMENTS

Notre politique d’établissement s’articule autour de cinq grands axes :

1. Proposer au patient une offre de soins large
2. Offrir au patient des soins de qualité et personnalisés
3. Offrir au patient un plateau technique moderne et diversifié
4. Offrir au patient des prestations hôtelières de qualité
5. Abolir les frontières ville/clinique

Ces engagements se déclinent dans le projet d’établissement. Il est soutenu par la direction générale et s’organise autour du projet médical proposé par la CME.

La politique d’établissement

La clinique a, notamment, pris les engagements suivants :

• Lutter contre la douleur quel qu'en soit son origine (en favorisant, en particulier, la formation de soignants au Diplôme Universitaire de prise en charge de la Douleur).
• Encourager l’hygiène et la prévention des infections nosocomiales. Nos efforts, mesurés par les services de l’état, sont publiés officiellement sous la forme du tableau de bord de Lutte contre les Infections Nosocomiales. Ainsi notre engagement vaut à notre clinique d’être classée en « A » à l'indice composite ce qui est le meilleur niveau d’exigence.
• Moderniser en permanence notre système d’information. L’informatisation du dossier du patient et notamment du circuit du médicament est en cours de déploiement ainsi qu'un audit de sécurité du système d'information depuis 2007.
• Développer et moderniser les locaux en permanence (travaux de rénovation et de réhabilitation de tous les services…) par des investissements significatifs.
• Rester à la pointe des hautes technologies en ce qui concerne les outils thérapeutiques et diagnostics par des investissements continus (blocs opératoires, service d'imagerie médicale…).
• Assurer le Développement Professionnel Continu (DPC) (anciennement apellé formation continue) des acteurs de la prise en charge (mise en place de journées de formation pour les soignants, soirées FMC…).

L’ensemble de ses projets a comme unique objectif d’améliorer le service médical rendu au patient.

Le respect des droits du patient est un des axes majeurs de l’établissement. Cela se traduit par un accueil personnalisé respectant la confidentialité du bureau des admissions jusqu’aux services de soins.

Démarche d'amélioration continue de la qualité et gestion des risques

Le projet d’établissement est soutenu par une politique d’amélioration continue de la qualité et de gestion des risques mise en place très tôt par la Direction Générale depuis plusieurs années. et est
Cette politique est récompensée, tous les quatre ans, par la satisfaction à la procédure de certification de la HAS, depuis la première version de juillet 2002, sans réserve ni recommandation.

La Direction de l’Amélioration Continue de la Qualité et de la Gestion des Risques se compose :

• d'un directeur de l’Amélioration Continue de la Qualité et de la Gestion des Risques dont la fonction est transversale sur le groupe Saint GEORGE ;
• d’un Responsable d’Assurance Qualité (RAQ) qui est également le Gestionnaire de Risques nommé (ingénieur titulaire d'un master de la faculté de Médecine de Nice).

Les praticiens de l’établissement, représentés par le président de la CME, collaborent étroitement au fonctionnement de la direction de l’Amélioration Continue de la Qualité et de la Gestion des Risques ainsi qu'aux vigilances et aux audits internes.

Le management qualité de l’établissement se traduit par le développement d’un certain nombre de missions. Parmi celles-ci, on peut noter :

• l’accompagnement de l'établissement dans la démarche de certification ;
• la coordination de toutes les vigilances de l’établissement ;
• la mise en place, l’animation et le suivi de « plan d’audit » ;
• l’accompagnement méthodologique des évaluations des pratiques professionnelles (EPP) ;
• la mise en place et le suivi d’une gestion de projets ;
• le suivi et le traitement des évènements indésirables ;
• la communication interne et externe ;
• la formation interne…

 

LES INSTANCES ET VIGILANCES

• La Conférence Médicale d'Établissement (CME)
• La Commission de Relation avec les Usagers (CRU)
• Le Comité d'Ethique
• Le Comité d'Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail
• Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales
• Le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d'Hémovigilance
• Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles
• Le Comité de Lutte contre la Douleur
• Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition
• La radioprotection

La ConfÉrence MÉdicale d’Établissement (CME)

L'ensemble des praticiens exerçant leur activité dans l'établissement est réunit, de plein droit, dans le cadre de la Conférence Médicale d'Établissement (CME) : c'est l'interface entre la direction générale et les praticiens libéraux de l'établissement .

Contrairement aux établissements de santé publics, pour les établissements privés, il n’existe pas de décret fixant la composition et les modalités d’organisation et de fonctionnement de cette instance.

Ses missions ont été renforcées par la loi du 21 juillet 2009 (dite « Hôpital, Patient, Santé et Territoire »). Notamment, la CME :

• participe à l’élaboration du projet médical du projet d'établissement ;
• participe à l’élaboration du Règlement Intérieur Médical et à ce titre, aux propositions concernant l'utilisation rationnelle des plateaux techniques et des lits et des places ;
• donne son avis sur l'organisation et le fonctionnement des unités de soins, l’aménagement et l’équipement de l'Etablissement ;
• donne son avis et participe au perfectionnement du personnel paramédical et de participer à ce titre aux actions de développement professionnel continue (DPC) organisées en interne ;
• participe à la politique de gestion des risques ;
• s'implique dans la constitution et le fonctionnement d'organes internes à l'établissement de nature médicale ou médico-techniques, dont l'existence est prévue par la réglementation en vigueur (CLIN, CSTH, CLAN, CLUD, Comité du Médicament, Commission de conciliation…), ou est profitable à la démarche qualité de l'établissement (Conseil de Bloc, Comité de la qualité des soins et de l'hospitalisation…), et participe en lien avec la direction de l'établissement au respect par la communauté médicale des procédures et protocoles mis en place sous la conduite de ces instances ;
• participe à la promotion des meilleures techniques des soins, à l'étude des besoins sanitaires de la population et aux enquêtes épidémiologiques ;
• s’assure, en lien avec la direction de l'établissement, de la mise en place des gardes, astreintes, de la continuité et/ou de la permanence médicale des soins dans l’établissement …

La CME s'assure, en lien avec la direction de l'établissement, de l'exhaustivité du contenu du volet médical du dossier patient et de la bonne tenue des pièces qui y sont insérées, dans le respect de la réglementation en vigueur, et des recommandations de l'HAS. Elle aide au recueil des « Indicateurs Pour l'Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins » (IPAQSS) suivants :

• Tenue du dossier patient score sur 100
• Délai d’envoi des courriers de fin d’hospitalisation (pourcentage de dossiers conformes)
• Traçabilité de l’évaluation de la douleur (pourcentage de dossiers conformes)
• Dépistage des troubles nutritionnels (pourcentage de dossiers conformes)
• Tenue du dossier anesthésique score sur 100

Les résultats 2011 (données 2010) pour la clinique Saint ANTOINE, affichés à l'entrée de l'établissement (publiés sur le site du ministère de la santé PLATINES) sont les suivants :

La Commission de Relation avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge (CRUQ)

Elle a pour mission d’assister, d’informer, d’orienter toute personne qui s’estimerait victime d’un préjudice dans l’établissement et d’indiquer les voies de conciliation et de recours dont elle dispose.
Elle examine les plaintes et les réclamations qui ne présentent pas un recours gracieux ou juridictionnel et veille à ce que toute personne soit informée sur les voies de recours et de conciliation dont elle dispose.
Elle donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité de l’établissement à partir des données issues des enquêtes de satisfaction et évènements indésirables qui lui sont communiquées.

Ses membres sont conviés à toutes les réunions d'instance de l'établissement, participent à des audites dans l'établissement auprès des patients hospitalisés…

Le ComitÉ d’Éthique

Il émet des avis sur des problèmes éthiques et sur les questions de société soulevées par les progrès de la connaissance dans le domaine de la biologie, de la médecine et de la santé. Il est animé par des praticiens de tous les établissement du groupe Saint GEORGE et agréé par la Direction et la CME de la clinique.
Le comité a, notamment, participé au travaux de ré-écriture du livret d'accueil, à la rédaction du « Guide d'accompagnement pour l'accès au dossier médical »…

Le ComitÉ d’hygiÈne de SÉcuritÉ des Conditions de travail (CHSCT)

Il a pour mission de contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des salariés de l'établissement, ainsi qu'à l'amélioration des conditions de travail. Il se réunit tous les trimestres.
Le comité procède à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les salariés de l'établissement ainsi qu'à l'analyse des conditions de travail. Il procède également à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés des femmes enceintes. Le comité procède, à intervalles réguliers, à des inspections dans l'exercice de sa mission, la fréquence de ces inspections étant au moins égale à celle des réunions ordinaires du comité. Il effectue des enquêtes en matière d'accidents du travail ou de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.

Le ComitÉ de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Il coordonne l'action des professionnels de l'établissement dans les domaines suivants :

• La prévention des infections nosocomiales
• La surveillance des infections nosocomiales
• La définition d'actions d'information et de formation en matière d'hygiène hospitalière et de lutte contre les infections nosocomiales
• L'évaluation périodique des actions de lutte contre les infections nosocomiales dont les résultats sont utilisés pour élaborer des programmes d'actions

Les réunions (trois au minimum par an) se font au niveau d'un CLIN inter-établissements du Groupe Saint GEORGE pour coordonner la surveillance et la prévention des infections nosocomiales (infection qui apparaît au cours ou à la suite d’une hospitalisation et qui était absente au moment de l’admission à la clinique).
Ces réunions, où participent les membres du CLIN de chaque établissement, permettent de favoriser des plans d'actions communs, une saine émulation, le partage d'expérience et de la formation… tout en préservant l'autonomie de chacun.
Le CLIN inter-établissements améliore la communication entre les établissements constituant un véritable réseau de soins des patients (prise en compte des problèmes éventuels sur les établissements en filiaire de soins comme les Centres de Convalescence).

Il participe aux travaux du réseau départemental : l'AZUR-CLIN.

Il établi chaque année un plan d'action (diffusé dans les livrets d'accueil) qui s'appuie sur l'évaluation et le bilan du plan de l'année précédente. Il assure le suivi des cinq indicateurs de lutte contre les infections nosocomiales (Bilan standardisé de lutte contre les infections nosocomiales).

Lors de la publication des derniers résultats publiés (données 2010 publiées en novembre 2011), la clinique Saint ANTOINE (Catégorie : Etablissement privé de plus de 100 lits) a obtenu :

• ICALIN (indice composite des actions de lutte contre les infections nosocomiales) : note de 100/100 points
• ICSHA (indicateur de consommation de solutions hydro-alcooliques) : 124 % de l’objectif réalisé
• SURVISO (surveillance des infections du site opératoire) : 5 services participants sur 6 services au total dans la clinique
• ICATB (indice composite de bon usage des antibiotiques) : 95/100 points
• Score agrégé, élaboré à partir des résultats de ces 5 indicateurs sous forme d'un classement de A à E et d'une note sur 100 par catégorie d'établissements : 99/100 points

Les résultats publiés par le ministère pour 2011 (données 2010) sont les suivants :

Le ComitÉ de SÉcuritÉ Transfusionnelle et d’HÉmovigilance (CSTH)

Pour la prise en charge d’un certain nombre de pathologies, le recours à une transfusion peut être nécessaire. La délivrance de produits sanguins nécessite la mise en place d’une chaîne de procédures rigoureuses et d’un système de traçabilité et de suivi très précis.
L'établissement dispose d'une autorisation de dépôt de sang relais.
Le CSTH a pour mission de contribuer par ses études et ses propositions à l'amélioration de la sécurité des patients transfusés dans la clinique.
Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures d'hémovigilance et est chargé de la coordination des actions d'hémovigilance entreprise au sein de l'établissement de santé. Il contribue ainsi à l'amélioration de la sécurité des patients transfusés dans l'établissement.
Il joue un rôle important en termes de formations des professionnels de santé, concernés par l'acte transfusionnel.
Son action est centrée sur la sécurité transfusionnelle et l'hémovigilance.

Sa composition, mais aussi son organisation, son fonctionnement et ses missions sont définis réglementairement.

Il établi chaque année un plan d'action qui s'appuie sur l'évaluation du plan de l'année précédente.

Le ComitÉ du mÉdicament et des dispositifs mÉdicaux stÉriles (COMEDIMS)

La délivrance de votre traitement est organisée par un circuit (prescription médicale, dispensation par le pharmacien et administration par l'infirmière) et soumis à des procédures rigoureuses, notamment pour éviter les erreurs.

Ce comité veille à faire appliquer les préconisations nationales en matière de bon usage (CBU) et de bonnes pratiques hospitalières.
Il a notamment pour mission :

• de définir la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement ;
• d'élaborer la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement ;
• de définir et diffuser les recommandations en matière de prescriptions et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de lutte contre la iatrogénie médicamenteuse ;
• d'établir le rapport annuel d’activité du comité du médicament qui est transmis à la CME, à la direction et au CA ;
• d’élaborer et mettre à jour le livret thérapeutique.

Le Comité des Antibiotiques, sous commission du COMEDIMS, veille au bon usage des antibiotiques au sein de la clinique, met à jour la liste des antibiotiques des livrets thérapeutiques et assure le suivi des antibiotiques à dispensation contrôlée.

Le ComitÉ de Lutte contre la Douleur (CLUD)  

Le CLUD est un centre de réflexion et de proposition appelé à travailler en collaboration effective et permanente avec la direction de l'établissement, la CME ainsi qu'avec la pharmacie. Le CLUD Inter-établissements du Groupe Saint GEORGE n'a pas pour mission d'assurer directement la prise en charge de la douleur qui relève des services cliniques et des structures spécialisées de traitement de la douleur.
Ce comité a pour mission :

• de dresser un état des lieux ;
• de proposer les orientations les mieux adaptées à l’établissement déclinées à travers un plan d’action annuel afin de coordonner toute action visant à mieux organiser la prise en charge de la douleur.

La douleur n’est pas une fatalité, elle est un signal d’alerte.

Lors d'une hospitalisation dans l'établissement, vous ne devez pas la laisser s’installer.
Lorsque la douleur apparaît, alertez le personnel soignant. Après évaluation de l’intensité de votre douleur (EVA), un traitement médicamenteux et le recours à des dispositifs médicaux pourront vous être proposés. Ces traitements font l’objet d’une prescription médicale.

Le ComitÉ de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)

Le CLAN a pour mission de favoriser le développement de la politique d’amélioration de la prise en charge de l’alimentation et de la nutrition au sein de l’établissement. Le CLAN participe :

• à l’harmonisation des pratiques professionnelles, relatives à l’alimentation-nutrition, en coordonnant, notamment, la mise à jour des procédures ;
• à la mise en place d’une gestion rationnelle de l’ensemble de ces activités ;
• à la définition des actions prioritaires à mener dans le domaine de la nutrition et de la restauration par la préparation du programme annuel d’actions et au bilan de l’existant en matière de structure, moyens en matériels et personnes ;
• à l’évaluation annuelle de façon globale, sur la base des rapports d’activités, des activités alimentation-nutrition ;
• à la définition de la formation continue spécifique à ces actions à mettre en œuvre dans le cadre du plan de formation.

Une bonne alimentation, adaptée en fonction à l'âge, à l'état de santé… concourt à l’amélioration de la santé et facilite la récupération après une intervention chirurgicale ou un traitement.
Ce comité a pour objectif de veiller à ce que les prestations de restauration qui vous sont offertes soient adaptées à vos besoins mais aussi qu'elle vous satisfassent. Il est organisé au niveau inter-établissements pour les établissements du groupe et se réunit trois fois par an.

Deux diététiciennes se relayent pour évaluer l'état nutritionnel des patients hospitalisés, les conseiller sur leur alimentation et éventuellement, sous la conduite des praticiens de l'établissement, prendre en charge une dénutrition éventuellement détectée.

La Radioprotection

Principe

La pratique de la radiologie médicale est confrontée à de nouvelles exigences réglementaires relatives, d’une part, à l’organisation de la radioprotection des patients et, d’autre part, à l’optimisation de la radioprotection des travailleurs. C'est une vigilance réglementaire.
La radioprotection est une approche globale destinée à aborder tous les aspects du risque radiologique dans le but de limiter l’exposition de l’homme aux effets néfastes des rayonnements ionisants. Son champ d’action est vaste car :

• elle s’applique à tous les rayonnements ionisants aussi bien à ceux qui sont émis par les substances naturelles ou artificielles qu’à ceux produits par les générateurs électriques de rayons X ;
• elle concerne des activités humaines très variées, médicales, scientifiques, industrielles ;
• elle intéresse non seulement les travailleurs de ces différents secteurs mais aussi le public (les patients).

La transposition en droit français des directives européennes 96/29 EURATOM et 97/43 EURATOM, a modifié de façon importante la prise en compte de la radioprotection dans la pratique radiologique.

Les principes de base de la radioprotection sont :

• la justification de l’emploi des rayonnements ionisants (rayons X) : toute irradiation, si faible soit-elle, doit être justifiée par les avantages recueillis par la collectivité ou par la personne qui reçoit l'irradiation ;
• l’optimisation des doses, pour qu'elles soient les plus faibles possible que l’on puisse raisonnablement atteindre : la protection contre les rayons X doit être optimisée et le nombre de personnes exposées, ainsi que les doses reçues, doivent être réduites autant que raisonnablement possible compte tenu des contraintes économiques et sociales ;
• la limitation des risques d’exposition : limites à respecter pour l'exposition des personnes. Ces limites ne s'appliquent pas aux personnes exposées à des fins médicales ni en cas de situation d'urgence radiologique.

C'est le principe ALARA qui signifie : « As Low As Reasonnably Achievable », soit en Français, « Aussi basse que raisonnablement possible » (réduire la dose de rayons ionisants individuelle - du patient - et collective - des salariés).

Notre organisation

La Direction de l'établissement aidée de la personne compétente en radioprotection (PCR) a mis en place, en lien avec le CHSCT, les actions suivantes :

• analyse, aux fins d’optimisation, des postes de travail exposés aux rayonnements ionisants. Cette analyse a conduit à :
  • la rédaction d’une fiche individuelle d'exposition pour chaque travailleur exposé ;
  • la classification des travailleurs exposés en catégorie A ou B définies par la réglementation ;
  • la définition et la signalisation des zones d’accès réglementé et des dispositions spécifiques du règlement intérieur relatives aux conditions d’hygiène et de sécurité dans ces zones ;
  • l’évaluation individuelle de l’exposition des travailleurs affectés dans les zones contrôlées (mise en place de la dosimétrie opérationnelle).
• veille au respect des mesures de protection contre les rayonnements ionisants en organisation la formation à la sécurité des travailleurs exposés (plan de formation) ;
• fourniture et maintient en bon état des moyens de protection individuels ;
• tenue et mise à jour du dossier technique devant contenir tout document concernant les sources de radiations ionisantes utilisées (contrôles qualités internes et externes) ;
• suivi des contrôles réglementaires des installations par les organismes habilités…

Notre Service d'Imagerie Médicale, grâce à la nomination d'une Personne Compétente en Radioprotection (PCR diplômée) par la Direction, suit les prescriptions réglementaires en matière d'installation, de contrôle des matériels (contrôles qualité interne et externe, NRD…), de suivi rigoureux de la dosimétrie des intervenants et de formation continue obligatoire.
L'étude de poste réalisé en 2008 a permis le classement des travailleurs et le zonage des installations de radiologie.

L'organisation mise en place en matière de radioprotection permet à l'établissement d'assurer la qualité des soins et de la prise en charge des patients.

 

CERTIFICATION de la HAUTE AUTORITÉ de SANTÉ

Ces démarches de certification qui s’imposent à tous les établissements de santé (privés, PSPH et publics) tous les 4 ans est placé sous le contrôle de la HAS et a pour objectif de concourir à l’amélioration continue de la prise en charge des patients sur l’ensemble du territoire français (ordonnance du 24 avril 1996, décret n° 97-311 du 7 avril 1997, loi du 13 août 2004 et article L 6113-3 du code de la santé publique).

La certification mesure, sur la base d’un manuel de certification (identique quelque soit le statut privé ou public de l’établissement), le niveau de qualité d’un établissement de santé en évaluant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques (engagement dans une démarche pérenne).
La procédure de certification est en constante évolution de façon à s’adapter aux exigences des patients en matière de qualité et de sécurité des soins. Ainsi, depuis le début de la mise en place de la certification des établissements, plusieurs manuels ont vu le jour : manuel version 1, manuel version 2 (2004), manuel version 2007 (version 2 bis), manuel version 2010 (ex version 3, révisé 2011).

Cette démarche volontaire, véritable travail de fond, mobilise tout l’établissement au quotidien (métiers et services) et permet de créer une dynamique favorisant l’implication du personnel, la mise en place de méthodologies efficaces et le suivi des actions d’amélioration et de prévention des risques mises en place.
Cette logique de travail pluridisciplinaire et interactive est un gage supplémentaire de qualité pour le patient, qui est entouré d’un personnel directement impliqué dans la prévention des risques, le respect des bonnes pratiques et des normes en vigueur.
Depuis ses débuts, cette dynamique est encadrée, dans l’établissement, par une direction constituée d’ingénieurs « qualité et gestion des risques » : la Direction de l’Amélioration Continue de la Qualité et de la Gestion des Risques (DACQGDR).

Le détail des décisions prises par la haute Autorité de Santé dans le cadre de la certification de la clinique Saint ANTOINE est disponible sur le site Internet de la HAS :

La version 2010 de la procédure de certification a intégré de nouvelles thématiques comme :

• la bientraitance ;
• l'éducation thérapeutique du patient ;
• le développement durable…

Afin de renforcer l'effet levier sur la qualité et la sécurité des soins de la certification ont été également introduits :

• des Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) ;
• les indicateurs nationaux généralisés (Indicateurs IPAQSS et de lutte contre les infections nosocomiales).

La HAS considère ces PEP comme essentielles et incontournables avec un niveau d’exigence supérieur aux autres critères (la non satisfaction à l’un de ceux-ci peut entraîner un niveau de certification péjoratif pour l’établissement) et le résultat des indicateurs nationaux détermine le niveau de qualité atteint pour certaines références.

L’avenir…

Depuis cette certification, la clinique Saint ANTOINE poursuit sa politique d’amélioration continue de la qualité et de gestion des risques. La prochaine procédure de certification devrait amener les experts visiteur de la HAS dans l'établissement en 2014…

 

LE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Cette démarche, conduite par la direction de la clinique, à pour but de promouvoir une démarche globale de développement durable dans la clinique. Elle se justifie pleinement car, comme tous les établissements de soins, la clinique est un consommateur d’énergie, un producteur de déchets et une source de risques pour l’environnement.

En 2005, le 34^e congrès de la fédération internationale des hôpitaux, à Nice, soulignait que « l’hôpital a par sa vocation, ses missions et ses activités, une plus grande responsabilité et un devoir d’exemplarité dans la mise en place d’une stratégie de développement durable ».

Les actions DÉJÀ réalisées

La clinique a commencé à intégrer le développement durable dans ses objectifs et à sensibiliser les patients, visiteurs et intervenants par des actions de communication interne pour minimiser ses impacts sur l'environnement, depuis plusieurs années déjà, comme l’atteste, entre autre :

• l’effort pour la réalisation d’économies d’énergie (participant à la réduction d’émission de dioxyde de carbone) par :
  • la suppression des interrupteurs dans certaines parties communes et leur remplacement par des détecteurs de présence permettant un éclairage pertinent ;
• le développement de la sécurité sanitaire aussi bien pour protéger le patient contre les risques liés au traitement de l’eau ou de l’air, à l’utilisation de produits et matériels, que pour protéger l’environnement des effets générés par les activités de soins (rejet des effluents par exemple) ;
• le traitement adapté des déchets hospitaliers pour éviter tout risque de contamination (procédures à respecter pour la gestion des déchets d’activité de soins à risque infectieux [DASRI]). Par leur volume important et leur diversité, ils font l’objet d’un tri spécifique ;
• la mise en place du tri sélectif, notamment du verre, des cartons, des cartouches de toner… ;
• le passage au nettoyage vapeur au bloc opératoire ;
• l’abandon des films argentiques en imagerie médicale, par son informatisation, permettant d’éviter le rejet des sulfates d’argent ;
• la promotion régulière et sensibilisation des salariés à la pratique du co-voiturage (réduit le trafic et la pollution et participant à la réduction d’émission de dioxyde de carbone) ;
• les dons à des pays en voie de développement de certains matériels amortis et restant en bonne état de marche ;
• la mise en place de centrale de distribution des produits d'entretien qui permet de limiter le emballages.

Les actions en préparation

Les axes de progression sont encore possibles :

• récupération de l’eau de stérilisation dirigée vers les chasses ;
• opter pour des produits nettoyants non toxiques ;
• élimination des PVC ;
• utilisation de peintures sans solvant ;
• prise en compte de l'éco-construction dans ses projets d'extension et mise en place d'une démarche HQE ;
• mise en place d’une politique des achats en intégrant systématiquement le critère environnemental dans ses choix ;
• amélioration du tris sélectif notamment vis-à-vis des papiers…

Cette politique de développement durable, impulsée par la direction, est aussi l’affaire de tous, chaque jour, par une implication personnelle de tous les acteurs de soins, pour préserver la santé et l’environnement de tous durablement.

 

PALMARÈS DES CLINIQUES

• Ministère de la Santé
  • Lutte contre les infections nosocomiales
  • Indicateurs de la qualité de la prise en charge
• Classements et palmarès dans la presse
  • Le Nouvel Observateur
  • Le Figaro Magazine
  • L'Express

Le classement des établissements de santé, initié par l'hebdomadaire « le Point » et dont le principe a été repris depuis par le Ministère de la Santé et d'autres hebdomadaires, fait dorénavant partie du paysage médiatique hexagonal. Ces classements ont pour vocation d'aider les patients et leurs familles à se repérer devant l'offre de soins proposée par les établissements privés de France.

Ces palmarès sont établis à partir d'enquêtes auprès des établissements, de chiffres fournis par des instances officielles comme l'Agence technique de l'Information sur l'Hospitalisation (Atih), du site Internet du ministère « Platines », de classements proposés par le Ministère de la Santé comme l'ICALIN…

Les indicateurs du ministère de la santé

LE TABLEAU DE BORD DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES

Le Ministère de la Santé publie chaque année un tableau de bord des infections nosocomiales pour les établissements de santé. Il comprend cinq indicateurs qui mesurent les actions et les résultats des établissements de santé dans le domaine de la lutte contre les infections nosocomiales.
Le tableau de bord est une façon de présenter un certain nombre d'informations simples et sélectives (résultats d'indicateurs). Il permet un suivi dans le temps et des comparaisons entre les établissements, facteurs d'amélioration de la qualité. Il répond à une demande légitime d'information et de transparence de la part des usagers.

Le tableau de bord du Ministère de la Santé regroupe les six indicateurs suivants :

• le premier indicateur historique, l'ICALIN qui date de 2004 (publié le 6 février 2006) et qui a marqué le début de cette démarche ;
• l'ICSHA (indicateur de consommation de solutions hydro-alcooliques) ;
• le SURVISO (surveillance des infections du site opératoire) ;
• l'ICATB (l'indice composite de bon usage des antibiotiques) ;
• le score agrégé depuis 2006, élaboré à partir des résultats de chacun des indicateurs. Les usagers ont ainsi à leur disposition un affichage simplifié des quatre indicateurs (ICALIN, ICSHA, SURVISO et ICATB) sous forme d'une classe de A à E et d'une note sur 100 par catégorie d'établissements ;
• Le dernier indicateur concerne les staphylocoques dorés résistant à la méticilline (SARM), reflet des mesures d’hygiène et de la prescription antibiotique calculé sur trois ans.

Pour 2011 (données 2010), les résultats publiés par le ministère, sur le site Platines, pour la clinique Saint ANTOINE sont les suivants :

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INDICATEURS DE PERFORMANCE DE L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ET DE LA SÉCURITÉ DES SOINS (IPAQSS)

Depuis 2008, les Indicateurs pour l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins (IPAQSS) sont produits chaque année par la Haute Autorité de Santé (HAS) à partir des données que lui transmettent de manière protocolée l’ensemble des établissements de santé.
Ces indicateurs contribuent à établir la mesure de la qualité dans les établissements venant en appui à la procédure de certification. Le Ministre de la Santé a fixé un seuil de conformité à atteindre pour ces indicateurs de 80 %.
Depuis juillet 2010, les établissements de santé doivent fournir à leurs patients les résultats de ces mesures par un affichage à l'entrée de l'établissement. Parallèlement, la HAS a mise à disposition du public les résultats des établissements sur le site internet du Ministère Platines.

Les indicateurs IPAQSS sont actuellement au nombre de 5 repartis dans 3 thèmes (leur nombre ayant vocation à évoluer dans le temps) :

• Assurer la continuité de la prise en charge des patients :
  • Tenue du Dossier Anesthésique
    Le dossier anesthésique est un élément fondamental de la qualité, de la continuité et de la sécurité des soins. C'est un score calculé à partir de 13 critères.
  • Tenue du Dossier Patient
    Cet indicateur, présenté sous la forme d'un score de qualité, évalue la présence dans le dossier des patients hospitalisés de plusieurs documents (document médical relatif à l'admission, trace écrite des prescriptions médicamenteuse, de la trace de l'examen médical d'entrée…). C'est un score calculé à partir de 10 critères, la qualité de la tenue des dossiers est d’autant plus grande que le score est proche de 100.
  • Délai d'Envoi du Courrier de fin d'hospitalisation
    Cet indicateur évalue le délai d’envoi du courrier de fin d’hospitalisation. Il représente le pourcentage de séjours pour lesquels le courrier de fin d'hospitalisation est envoyé dans un délai inférieur ou égal à huit jours et dont le contenu comprend les éléments qualitatifs indispensables à la continuité des soins.
• Lutter contre la douleur :
  • Traçabilité de l'Évaluation de la Douleur
    Cet indicateur, représente le pourcentage de séjours pour lesquels le résultat d'au moins une évaluation de la douleur est documentée dans le dossier du patient et au moins deux évaluations de la douleur pour les patients qui ont mal.
• Lutter contre les troubles nutritionnels :
  • Dépistage des Troubles Nutritionnels
    Cet indicateur représente le pourcentage de dossiers pour lesquels le poids est noté dans le dossier au cours des deux premiers jours du séjour.

Pour 2011 (données 2010), les résultats publiés par le ministère, sur le site Platines, pour la clinique Saint ANTOINE sont les suivants :

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Classements et Palmarès dans la presse

L'hebdomadaire « Le Nouvel Observateur »

Pour ce palmarès du Nouvel observateur, deux médecins et un statisticien comparent, région par région, les performances des hôpitaux publics et celles des cliniques privées.
Les données analysées sont issues du Programme de Médicalisation des Systèmes d'information (PMSI) qui rassemble l'ensemble des séjours hospitaliers pris en charge au cours de l'année en médecine et en chirurgie, dans le public (essentiellement les hôpitaux, établissements PSPH...) comme dans le privé (essentiellement les cliniques).
Le choix des indicateurs pour le classement des établissements dépend du profil médical ou chirurgical de chaque spécialité et de l'éventail des pathologies concernées (méthodologie). La note globale procède de la combinaison des différents indicateurs retenus en fonction de leur pertinence : le volume d'activité, la notoriété, la technicité, la part ambulatoire, la part chirurgicale….

L'intégralité des classements est disponible sur le site Internet du Nouvel observateur.

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Le Figaro Magazine

« Le Figaro Magazine » pour réaliser son classement 2011, s'est appuyé sur les dernières données disponibles émanant soit du ministère de la Santé soit d'autres organismes institutionnels (méthodologie).
Les indicateurs retenus sont :

• la certification (V2 et V2010) délivrée par la Haute Autorité de Santé ;
• le score agrégé à la lutte contre les infections nosocomiales ;
• les indicateurs de qualité HAS (IPAQSS).
  Les établissements ont été classés par volume d'activité selon le type de prise en charge en fonction du nombre de séjours.

Le classement général des meilleurs établissement a été effectué pour 4 catégories homogènes : établissements supérieur à 600 lits, entre 300 et 600 lits, entre 100 et 300 lits et inférieur à 100 lits.

L'hebdomadaire « L'Express »

Lutte contre les infections nosocomiales

L'hebdomadaire L'Express reprend chaque année le classement des hôpitaux et cliniques pour leur action contre les infections nosocomiales, établi par le Ministère de la Santé, sous le titre : « Les hôpitaux les plus sûrs ».

Le palmarès 2010, est établi à partir des données 2008 rendues publiques par le Ministère de la Santé.

Les 1553 établissements de France ont été répartis en sept catégories selon le type d'établissement et le nombre de lits.
Ils sont « classés » par l'hebdomadaire (codes couleur) en « TRES BON », « BON », « MOYEN », « PASSABLE » et « MEDIOCRE » (voir la méthodologie...).

Traitement de la douleur

Ce palmarès de l'Express, a concerné prés de 1200 établissements français qui ont été présentés par catégories (CHU, cliniques avec plus de 100 lits…).

Un questionnaire comportant les items suivants leur a été adressé :

• l'existence d'un « Comité de Lutte contre la douleur » (CLUD) dans l'établissement ;
• la part d'infirmières formées au traitement de la douleur ;
• l'existence d'une structure de traitement de la douleur chronique et d'une équipe mobile ;
• la présence d'une équipe de professionnels référente de la douleur ;
• l'existence de protocoles d'évaluation de la douleur des patients à leur arrivée dans le service et des douleurs induites par des soins.

Les établissements ont été classés en cinq catégories (classe A à E) selon les résultats obtenus à ce questionnaire. Voir la méthodologie…

Soins contre le cancer

Ce nouveau palmarès de l'Express, apparu en 2010, classe les établissements sur la prise en charge de 20 pathologies cancéreuses les plus répandues en France. Seuls ont été retenus les établissements (CHU, hôpitaux et cliniques) ayant obtenu au moins 13 sur 20 de moyenne générale.

La méthodologie retenue a pris en compte les huit indicateurs suivants :

• Séjours : nombre de séjours de patients en cancérologie.
• Radiothérapies : nombre de séances de radiothérapie dans l'établissement.
• Chimiothérapies : nombre de séances de chimiothérapie.
• Séjour moyen : durée moyenne de séjour en hospitalisation complète.
• Chirurgie ou coelioscopie : taux de prise en charge chirurgicale (toutes techniques) ou de chirurgie sous coelioscopie (instruments miniaturisés).
• Complexité : taux de complexité de la prise en charge du patient, mesuré par la présence de complications et morbidités associées au cancer traité, exprimé en base 100.
• Coût : coût moyen des séjours pris en charge en hospitalisation complète dans l'établissement, exprimé en base 100 en fonction du coût total moyen des séjours.
• Notoriété : indicateur reflétant, pour chaque pathologie, le niveau d'attractivité des établissements exprimé en base 100 (plus le malade vient de loin, plus la notoriété est grande).

La clinique Saint ANTOINE est titulaire des autorisations de traitement chirurgical des cancers :

• Urogogiques
• ORL
• Mammaires

Les prise en charge de radiothérapie et de chimiothérapie sont réalisées par d'autres établissements partenaires de la clinique (Centre de Haute Energie et Clinique Saint GEORGE).

 

CHARTE CPAM

Un programme national de maîtrise médicalisée des prescriptions hospitalières exécutées en ville a été mis en œuvre depuis 2006 par la CPAM, en collaboration avec la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS), les représentants des fédérations hospitalières, les Caisses Primaires d'Assurance Maladie (CPAM) et les médecins. Cette maîtrise de l'évolution des dépenses de santé impose un effort collectif et un engagement au respect du bon usage des soins et des règles de prise en charge collective.

Dans ce cadre, un projet innovant de charte d'engagement de maîtrise des dépenses de santé a été proposé par la CPAM de Nice à l'établissement.
Cette charte se fonde sur des engagements réciproques de l'établissement, des médecins de l'établissement par l'intermédiaire de la CME et de la CPAM autour de six axes principaux :

• Trois thèmes concernent le respect de la réglementation :
  • le bon usage de l'ordonnance bizone ;
  • les transports sanitaires ;
  • les prescriptions d'arrêts de travail.
• Trois thèmes se rapportent aux médicaments :
  • les médicaments génériques ;
  • les antibiotiques ;
  • les statines.

Cette charte est assortie d'objectifs fixés par la CPAM qui sont suivis annuellement lors de réunions avec la CPAM, l'établissement et le président de la Conférence Médicale d'Établissement (CME), représentant des médecins de l'établissement.

Cette charte a été proposée à l’ensemble des médecins de la clinique réunis dans le cadre de la Conférence Médicale d’Établissement (CME). Les engagements y ont été validés à l’unanimité et la charte signée le 4 juillet 2008.

Pour 2011, la clinique Saint ANTOINE et les médecins ont souhaité s'engager à de nouveaux efforts à travers trois nouveaux axes, liés à l'utilisation des téléservices :

• le Protocole de Soins Electronique (PSE), outil de coordination des soins et d'information du patient ;
• la Dématérialisé de l'Avis d'Arrêt de Travail (DAAT) pour le remplissage en ligne de l'Avis d'Arrêt de Travail ;
• la promotion du dispositif d'accompagnement des patients diabétiques « SOPHIA ».

Cette démarche citoyenne s'intègre pour les praticiens de l'établissement comme une démarche d'amélioration des pratiques professionnelles et d'éducation thérapeutique (patients diabétiques).

Vous pouvez trouver des renseignements, notamment, sur les frais de transports, les affections de longues durées, les arrêts de travail, les médicaments génériques... sur le site de l'Assurance Maladie : ameli.fr

VOUS ÊTES VICTIME D'UN ACCIDENT CAUSÉ PAR UN TIERS

Quel que soit le type d'accident, vous devez en informer votre caisse primaire et prévenir votre Médecin, l'hôpital ou la clinique s'il s'agit de soins en rapport avec cet accident (Articles L454-1, D454-1, D376-1 du Code de la Sécurité Sociale).

Lors d’un accident causé par un tiers, vous êtes la victime : c’est la responsabilité d’un autre qui est engagée ! Pensez à le déclarer à votre caisse d’Assurance Maladie. Elle pourra ainsi se retourner vers la compagnie d’assurance de la personne responsable pour obtenir le remboursement des frais engagés pour vos soins. Rien ne change pour votre prise en charge ou en cas d’arrêt de travail, par exemple.

Contactez le service Juridique par :

• téléphone au 3646 (prix d’un appel local depuis un poste fixe)
• courriel : courrielrct@cpam-nice.cnamts.fr
• accueil : siège de la CPAM ouvert tous les jours de 8h à 17h sans interruption

Quelques exemples d'accidents causés par un tiers :

• coups ou blessures volontaires (que vous ayez ou non fait une déclaration à la police ou la gendarmerie) ;
• morsures par un animal dont vous n'êtes pas propriétaire ;
• accident de la circulation ;
• accident sportif (lors d'un match, par exemple…) ;
• chute liée à un mauvais entretien de la voirie ;
• accident médical (séquelles consécutives à une opération, infection contractée à l'hôpital…) ;
• accident scolaire (chute de votre enfant dans la cour de récréation ou lors d'une séance d'éducation physique et sportive…) ;
• accident provoqué par un bien appartenant à un tiers (chute d'un pot de fleurs d'un balcon, d'une tuile ou d'une branche d'arbre…) ;
• blessure dans le cadre d'une activité bénévole (en apportant votre aide lors d'un déménagement ou d'un changement de roue, par exemple).

Vos remboursements restent inchangés

Pour vous, rien ne change. Vous serez remboursé selon les conditions et taux habituels, dans les mêmes délais, quelle que soit votre éventuelle part de responsabilité dans l'accident.

Une démarche indispensable et citoyenne

Dès qu'elle a connaissance de votre accident, votre caisse d'Assurance Maladie va en étudier les circonstances, pour déterminer les responsabilités de chacun.
Elle va, ensuite, se mettre en rapport avec le tiers responsable ou sa compagnie d'assurance, afin de se faire rembourser les frais engagés pour vous soigner ou vous indemniser (frais médicaux, indemnités journalières, pension d'invalidité…).
Grâce à cette démarche, ce n'est pas l'Assurance Maladie qui paie, mais la compagnie d'assurance du tiers responsable ou, à défaut, le tiers responsable. Un geste simple et citoyen qui aide à préserver notre système de santé.

Documents à télécharger

Immprimer le « Modèle de déclaration d’accident causé par un tiers » (RTF, 8.2 Ko) adressez le sous enveloppe affranchie à votre centre de Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Imprimez le questionnaire « Déclaration d'accident » en ligne et adressez le sous enveloppe affranchie à l'adresse mentionnée ci-dessous :

Caisse Primaire d'Assurance Maladie

Service Juridique

41, rue du Touffenet

86043 Poitiers Cedex 9