CERTIFICATION de la HAUTE AUTORITé de SANTé

La Haute Autorité de Santé (HAS) a prononcé, en mars 2011, la certification sans recommandation ni réserve de la clinique Saint ANTOINE pour une période de quatre ans selon la procédure V2010 (dernière en date) et l’encourage à poursuivre sa démarche qualité. La visite des experts de la HAS pour la troisième procédure de la certification (V2010) s’est déroulée du 12 au 15 octobre 2010.

Ces démarches de certification qui s’imposent à tous les établissements de santé (privés, PSPH et publics) tous les 4 ans est placé sous le contrôle de la HAS et a pour objectif de concourir à l’amélioration continue de la prise en charge des patients sur l’ensemble du territoire français (ordonnance du 24 avril 1996, décret n° 97-311 du 7 avril 1997, loi du 13 août 2004 et article L 6113-3 du code de la santé publique).

La certification mesure, sur la base d’un manuel de certification (identique quelque soit le statut privé ou public de l’établissement), le niveau de qualité d’un établissement de santé en évaluant l’ensemble de son fonctionnement et de ses pratiques (engagement dans une démarche pérenne).
La procédure de certification est en constante évolution de façon à s’adapter aux exigences des patients en matière de qualité et de sécurité des soins. Ainsi, depuis le début de la mise en place de la certification des établissements, plusieurs manuels ont vu le jour : manuel version 1, manuel version 2 (2004), manuel version 2007 (version 2 bis), manuel version 2010 (ex version 3, révisé 2011).

Cette démarche volontaire, véritable travail de fond, mobilise tout l’établissement au quotidien (métiers et services) et permet de créer une dynamique favorisant l’implication du personnel, la mise en place de méthodologies efficaces et le suivi des actions d’amélioration et de prévention des risques mises en place.
Cette logique de travail pluridisciplinaire et interactive est un gage supplémentaire de qualité pour le patient, qui est entouré d’un personnel directement impliqué dans la prévention des risques, le respect des bonnes pratiques et des normes en vigueur.
Depuis ses débuts, cette dynamique est encadrée, dans l’établissement, par une direction constituée d’ingénieurs « qualité et gestion des risques » : la Direction de l’Amélioration Continue de la Qualité et de la Gestion des Risques (DACQGDR).

Le détail des décisions prises par la haute Autorité de Santé dans le cadre de la certification de la clinique Saint ANTOINE est disponible sur le site Internet de la HAS :

  • Certification V1 : visite en juillet 2002, certification sans recommandation ni réserve prononcée en décembre 2002
  • Certification V2 : visite en octobre 2006, certification sans recommandation ni réserve prononcée en janvier 2007
  • Certification V2010 : visite en octobre 2010, certification sans recommandation ni réserve prononcée en mars 2011

La version 2010 de la procédure de certification a intégré de nouvelles thématiques comme :

  • La bientraitance ;
  • L’éducation thérapeutique du patient ;
  • Le développement durable…

Afin de renforcer l’effet levier sur la qualité et la sécurité des soins de la certification ont été également introduits :

  • Des Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) ;
  • Les indicateurs nationaux généralisés (Indicateurs IPAQSS et de lutte contre les infections nosocomiales).

La HAS considère ces PEP comme essentielles et incontournables avec un niveau d’exigence supérieur aux autres critères (la non satisfaction à l’un de ceux-ci peut entraîner un niveau de certification péjoratif pour l’établissement) et le résultat des indicateurs nationaux détermine le niveau de qualité atteint pour certaines références.

L’avenir…

Depuis cette certification, la clinique Saint ANTOINE poursuit sa politique d’amélioration continue de la qualité et de gestion des risques. La prochaine procédure de certification devrait amener les experts visiteur de la HAS dans l’établissement en 2015…

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